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Le site incalculable.ai est édité par Jylem Prod, société à responsabilité limitée au capital de 1 000 €.

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RCS Paris 994 688 703.
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Gérant : Jean-Yves Le Moine.
Directeur de la publication : Jean-Yves Le Moine.

Le nom de domaine incalculable.ai est géré par IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.

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Site : ionos.fr.

Le site, ses fonctions et les données associées sont hébergés par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis.

Contact : support@netlify.com.
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Les textes, images, éléments graphiques et composants du site sont protégés. Toute reproduction du site lui-même, en tout ou partie, est soumise à autorisation.

Le texte du Parchemin et ses versions numériques sont diffusés sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International, CC BY 4.0, dans les conditions précisées par les conditions générales de vente.

Cette licence ne couvre pas l'objet papier numéroté, daté et signé à la main, qui n'est pas reproductible. Elle ne couvre pas non plus les dénominations « incalculable » et « Le Parchemin », les signes distinctifs du projet, le site et ses autres contenus.

Le responsable des traitements est Jylem Prod, aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Commandes et paiements

Les informations communiquées lors d'une commande peuvent comprendre le nom, l'adresse électronique, l'adresse postale, le montant, le produit choisi et les identifiants techniques de la transaction.

Elles sont utilisées pour traiter le paiement, fournir le produit, assurer la livraison, envoyer les courriels associés, tenir le compteur des exemplaires papier, gérer les remboursements et respecter les obligations comptables et légales.

Les paiements sont traités par Stripe. Jylem Prod ne conserve aucune donnée bancaire complète.

Téléchargement gratuit

Lorsqu'une personne demande le Parchemin à 0 €, son adresse électronique, la date de la demande et le statut de l'envoi sont enregistrés afin de lui transmettre le lien de téléchargement et d'assurer le suivi technique de cet envoi.

Cette adresse n'est pas utilisée pour envoyer une lettre d'information ou des communications commerciales sans accord distinct.

Retours d'expérience

Les formulaires proposés après le téléchargement peuvent recueillir des réponses libres ainsi qu'une adresse électronique ou un numéro de téléphone facultatifs.

Ces informations sont utilisées pour lire les retours, comprendre les usages du Parchemin et, lorsque des coordonnées ont été volontairement fournies, répondre à leur auteur.

Rétractations

La fonctionnalité de rétractation en ligne recueille le nom, l'adresse électronique, les informations permettant d'identifier la commande et, lorsque la personne choisit de la communiquer, son adresse postale.

Ces informations sont enregistrées, datées et horodatées afin de recevoir la déclaration de rétractation, fournir un accusé de réception, traiter la demande et conserver la preuve de son traitement.

Fonctionnement et sécurité du site

L'hébergeur peut traiter des données techniques, notamment l'adresse IP, le navigateur, la date et l'heure des requêtes, afin de fournir le site, prévenir les abus et assurer sa sécurité.

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à chaque finalité. Les documents comptables sont conservés pendant la durée légale applicable. Les autres informations sont supprimées ou anonymisées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires au service demandé, au suivi de la relation ou à la défense des droits de Jylem Prod.

Les données ne sont ni vendues ni louées.

Elles peuvent être traitées, dans la limite nécessaire à leur mission, par :

• Netlify, Inc., pour l'hébergement, les fonctions, les formulaires et le stockage technique ;
• Stripe Payments Europe, Limited et ses sociétés affiliées, pour les paiements ;
• Plus Five Five, Inc., opérateur du service Resend, pour l'envoi des courriels transactionnels ;
• IONOS SARL, pour la gestion du nom de domaine et les services associés.

Les pages utilisent des polices fournies par Google Fonts. Le navigateur contacte les serveurs de Google pour les charger et transmet à cette occasion des informations techniques, notamment l'adresse IP.

Les liens vers WhatsApp ou d'autres services externes conduisent vers des plateformes qui appliquent leurs propres conditions et politiques de confidentialité.

Netlify, Resend et certaines sociétés affiliées de Stripe peuvent traiter des données en dehors de l'Espace économique européen, notamment aux États-Unis.

Ces transferts sont encadrés par les mécanismes prévus par le règlement général sur la protection des données, notamment les décisions d'adéquation applicables et les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni aucun cookie publicitaire.

Les services externes accessibles depuis le site, notamment Stripe et WhatsApp, peuvent utiliser leurs propres cookies lorsque l'utilisateur consulte leurs pages.

Toute personne dispose, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Elle peut également retirer son consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à jylemprod@incalculable.ai. Une vérification d'identité peut être demandée lorsque cela est nécessaire.

En cas de difficulté non résolue, une réclamation peut être adressée à la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, cnil.fr.

Les produits, les prix, le paiement, la livraison, la rétractation, les garanties et la licence du Parchemin sont présentés dans les conditions générales de vente.